STATUTS DE L'ASSOCIATION

"SONGEONS SPORT NATURE"

Article 1 : CONSTITUTION ET DÉNOMINATION

    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi 1901, ayant pour titre "Songeons Sport Nature".

Article 2 : BUTS

    Cette association a pour but de fédérer des adeptes du sport de pleine nature vtt et cyclotouriste, jogging, ,randonnée pédestre...

Organiser des manifestations de sport de pleine nature telles que, randonnées pédestres, sorties, trail, run and bike, course d’orientation.

Article 3 : SIÈGE SOCIAL

    Le siège social est fixé à la Mairie de SONGEONS - 24 rue du Général De Boufflers. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 : DURÉE DE L'ASSOCIATION

    La durée de l'assocation est illimitée.

Article 5 : COMPOSITION DE L'ASSOCATION

    Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association, ils sont dispensés de cotisations.

    Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.

    Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme.

Article 6 : ADMISSION ET ADHÉSION

    Pour faire partie de l'assocation, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'Assemblée Générale. Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article 7 : PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRES

      La qualité de membre se perd :

1° Par décès.

2° Par démission adressée par écrit au (à la) Président(e) de l’association.

3° Par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation.

4° Par exclusion prononcée par le Conseil d’Administration pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.

    Avant la prise de la décision éventuelle d’exclusion ou de radiation, le membre concerné qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit être mis à même de préparer sa défense et doit être convoqué devant le conseil d’administration ; il peut se faire assister par le défenseur de son choix.

Article 8 - LES SECTIONS

    L'Association est composée d’une seule section, a une autonomie d'organisation et doit rendre compte de son activité à chaque Assemblée Général ou au Conseil d'Administration lorsqu'il le demande.

Article 9 - LES RESSOURCES DE L'ASSOCIATION

    Les ressources de l'Association se composent, des cotisations, de la vente de produits, de services ou de prestations, de subventions éventuelles, de dons manuels et toute autre ressource, qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Articles 10 - L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

    L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'Association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'Association sont convoqués et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.

     L'Assemblée Générale, après avoir délibérée, se prononce sur les rapports, moral ou d'activité et sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration. Elle fixe le montant de la cotisation annuelle. Les décisions de l'Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

Article 11 - LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

    L'association est dirigée par un conseil d'administration de 5 membres élus pour 1 année. Ces membres sont rééligibles, le conseil d'administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.

    En cas de vacance de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Gnérale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

    Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d'administration mais ne peuvent pas l'être au bureau.

Article 12 : RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

    Le conseil d'administration se réunit au moins trois fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé. La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil d'administration puisse délibèrer valablement.

Article 13 : L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAODINAIRE

    Si besoin est, ou sur la demande du quart des membres, le président peut convoquer une Assemblée Générale Extraodinaire.

    Les modalités de convocation sont identiques à l'assemblée générale ordinaire. Les délibèrations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 14 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR

    Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration pour compléter les présents statuts.

Article 15 : DISSOLUTION

    En cas de dissolution prononcée par l'assemblée générale extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901.

ARTICLE 16 : LE BUREAU, LES ATTRIBUTIONS DU BUREAU

    Les présents statuts, sont valables toute l’année, révisables annuellement et reconductibles par tacite reconduction d’année en année.

    Le bureau veillera à l’application des dits statuts. Le bureau a tout pouvoir en cours d’année pour aménager les statuts dans l’intérêt de la section.

Les présents statuts ont été adoptés en réunion ordinaire sous la présidence de Mr Claude BOUCHEZ, assistés de tout son Conseil d'Administration.

    Le Bureau de "Songeons Sport Nature"

Le Président :  Claude BOUCHEZ